«Un but qui tient au cœur des deux souverains ( l'Autriche et la Prusse), c'est de faire cesser l'anarchie dans l'intérieur de la France, d'arrêter les attaques portées au trône et à l'autel, de rétablir le pouvoir légal, de rendre au Roi la sécurité et la liberté dont il est privé.
La ville de Paris et tous ses habitants seront tenus de se soumettre sur le champ et sans délai au Roi, de le mettre en pleine et entière liberté, et de lui assurer, ainsi qu'à toutes les personnes royales, l'inviolabilité et le respect auxquels le droit oblige les sujets envers leur souverain. Si le château des Tuileries est forcé ou insulté, s'il est fait la moindre violence, le moindre outrage à leurs Majestés, le Roi, la Reine et la famille royale, alors leurs Majestés impériale et royale1 en tireront une vengeance exemplaire et à jamais mémorable, en livrant la ville de Paris à une exécution militaire, et les révoltés coupables d'attentats aux supplices qu'ils auront mérité. »